Moi Daniel Blake, si j'avais bénéficié d'un revenu de base...

Irréalisable ou créateur de nouveaux assistés sociaux pour les uns, socialement novateur pour les autres, le revenu universel d’existence a largement fait débat ces derniers mois. Alors que le Département de la Gironde s’est porté volontaire pour une vaste expérimentation sur son territoire, de quoi parle-t-on vraiment ? Conseillère départementale, Célia Monseigne nous explique…

Daniel Blake a presque 60 ans, il est malade, le médecin le déclare inapte et lui interdit de travailler. Mais le «technicien de santé » de l'administration sociale (les Assedic en France) considère que son score aux tests de capacité est trop élevé pour bénéficier d'une allocation... S'il ne veut pas retourner au travail c'est qu'il est feignant ! Il a beau expliquer qu'il a travaillé toute sa vie, qu'il veut bien faire quelques heures, mais qu'il ne peut plus tenir la cadence, rien n'y fait. Daniel Blake succombe à une nouvelle crise cardiaque après des semaines d'épuisement. Des Daniel Blake, nous en connaissons tous, nous en sommes peut-être déjà un ou nous en serons un, demain... Dans une société où notre modèle de protection sociale et notre modèle fiscal sont devenus injustes, que faire ? En pleine réflexion sur de nouveaux modèles de solidarité et de coopération, l’idée d’un revenu universel de base refait surface.

 

Le principe du revenu de base

A la différence des minimas sociaux ou des allocations, le principe du revenu de base est qu'il soit cumulable avec d'autres revenus pour constituer un revenu permettant de vivre dans la sécurité et la dignité. Il serait à la fois un revenu mensuel pour les personnes non imposables ou un crédit d'impôts pour les personnes imposables. Dans la proposition de Benoit Hamon qui porte aujourd’hui la proposition dans la campagne présidentielle, le « revenu universel net d'impôt » devient alors un versement de 600€ qui s'atténue progressivement avec la hausse des revenus d'activité pour devenir un prélèvement progressif à partir d'un certain seuil.

Un changement sur la feuille d’impôt  

Comment introduire cette réforme dans notre système de prélèvements qui finance toute la protection sociale pour tous (cotisations sociales, CSG, impôts sur le revenu) ?

En 2018, s'appliquera le prélèvement à la source. Il suffira alors de remplacer la ligne

«impôt sur le revenu» par une ligne «revenu universel net d’impôt» constituée par le prélèvement moins le revenu (ou inversement).

 

Un revenu individuel

Le revenu serait attribué à la personne et pas au ménage ce qui évitera toutes les incohérences du système actuel. Par exemple : Deux salariés au smic qui séparément touchent la prime pour l'emploi, la perdent s'ils se marient...

 

Combien ça coûte ?

Pour un coût net de 35 milliards d'euros, cette réforme assurerait que, quels que soient les accidents ou les changements dans la vie, le revenu individuel de toute personne de plus de 18 ans ne sera jamais inférieur à 600€, tout en revalorisant significativement la rémunération du travail.

Pour un salarié à temps plein rémunéré au smic, la réduction des prélèvements fera passer le smic net de 1150€ à 1350€ sans affecter pour autant le smic brut (1480€ aujourd'hui) et donc la compétitivité des entreprises. Cette réduction de prélèvement se poursuivra de façon décroissante jusqu'à 1,9 smic, l'impôt sur le revenu restant inchangé au-delà de cette valeur.

Des valeurs de justice sociale

 

A ceux qui brandissent la menace d'un encouragement à la paresse, on répondra que le RSA n'a pas empêché le travail précaire de se développer ! Bien au contraire, le revenu de base va valoriser le travail, parce que les femmes et les hommes ont besoin de plus qu'un revenu. Ils ont besoin d’exister, d'être utiles, de créer, de participer sans être humiliés. A ceux qui opposent Revenu et Salaire, il faut rappeler que ceux qui s'enrichissent aujourd'hui ne le font pas avec leurs salaires mais avec leurs rentes. Quand on est du côté de la justice sociale, de l'égalité, de la solidarité, on se dit que cette réforme serait la plus importante depuis la mise en place de la sécurité sociale après la 2ème guerre mondiale.